Editeur

Le site www.graindeble-appartements-meubles.fr est la propriété de la société Grain de Blé, société par actions simplifiées, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 829 446921 dont le siège est à Chartres.

Hébergement

Le site est hébergé par : OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soit la propriété exclusive de « Grain de Blé », soit la propriété de tiers ayant concédé à « Grain de Blé » tous droits d’utilisation de ces éléments.

Etant précisé que les images et contenus graphiques du site n’ont aucun caractère contractuel et ont été réalisés selon l’inspiration de l’artiste ; la conformité des perspectives aux caractéristiques des appartements n’est en aucun cas garantie, les descriptifs techniques des immeubles étant par ailleurs consultables sur demande.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
 

Traitement des données personnelles

Les informations recueillies par la société « Grain de Blé » font l’objet d’un traitement automatisé et informatisé destiné à la mise en œuvre des différents Services. Elles sont conservées pendant toute la durée de la relation commerciale entre l’Utilisateur et « Grain de Blé » et communiquées à aucun tiers.
Conformément à la loi du 6 Janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n°2016/679) du 27 Avril 2016, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement à formuler auprès de la société « Grain de Blé»,.